Utilisation de cookies
Vous êtes informés que, lors de la visite sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation.
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du Site par quelque entité juridique ou personne physique ou morale que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données accessibles, le cas échéant, depuis le Site, qui sont protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle, notamment s’agissant de la protection accordée aux producteurs de bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos présents sur le site internet de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée, effectuée à partir des éléments du Site, sans l'autorisation expresse de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée, est donc prohibée par le code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée. Toute reproduction sans autorisation est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur en application de l’article 1240 du code civil.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l'accord préalable du représentant légal de la société IDEE, Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée.
En toute hypothèse, les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande de la société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée. La société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site.
La société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.
Limite de responsabilité
La société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée s’efforce de fournir des contenus de qualité et vérifiés à leur date de mise à jour. Toutefois, les informations sont données à titre indicatif. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée ne saurait être tenue responsable des conséquences de leur utilisation.
Modification
La société Institut de Dynamique Emotionnelle Exprimée se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
L’Utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.